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Marques déposées par l'association loi 1901 NORMANDIE AUTOMOBILE CLUB
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CIRCUIT ROUEN LES ESSARTS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CIRCUIT ROUEN LES ESSARTS
NORMANDIE AUTOMOBILE CLUB ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
97681268
Date de dépôt :
03/06/1997
Lieu de dépôt :
ROUEN
Date d'expiration :
03/06/2007

Présentation de la marque CIRCUIT ROUEN LES ESSARTS

Déposée le 3 juin 1997 par l'association loi 1901 NORMANDIE AUTOMOBILE CLUB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ROUEN), la marque française « CIRCUIT ROUEN LES ESSARTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-28 du 11 juillet 1997.

Le déposant est l'association loi 1901 NORMANDIE AUTOMOBILE CLUB domicilié(e) 12 BOULEVARD DE L'OUEST, 76000 ROUEN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP CLERC DI COSTANZO PORCHY - France.

La marque CIRCUIT ROUEN LES ESSARTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97681268.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CIRCUIT ROUEN LES ESSARTS est expirée depuis le 3 juin 2007.

NORMANDIE AUTOMOBILE CLUB a également déposé les autres marques suivantes : CIRCUIT ROUEN LES ESSARTS


NORMANDIE AUTOMOBILE CLUB ASSOCIATION LOI 1901 - 12 BOULEVARD DE L'OUEST, 76000 ROUEN - France


SCP CLERC DI COSTANZO PORCHY - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-46

Publication - Publication le 11 juil. 1997 au BOPI 1997-28

Communications par terminaux d'ordinateurs. Activités sportives dans l'organisation de courses automobiles

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.